Vous (« la cliente ou le client ») comprenez qu’en cliquant sur le bouton de paiement, en entrant les données de votre carte de crédit, en faisant un paiement Stripe ou en vous inscrivant de toute autre manière, que ce soit électroniquement, verbalement ou autrement sur www.teamsunrise.ca ( « le site Web »), vous acceptez les services sélectionnés fournis par 9456-1214 Québec inc., une société constituée dans la province de Québec, qui fournit des services à partir de la province de l’Ontario, et qui fait affaire sous le nom de Team Sunrise (« l’entreprise » et « la ou le coach de remise en forme physique » aussi appelé simplement la ou le coach) (collectivement appelées « les parties »). Ces modalités d’achat (« le contrat ») sont conclues et entrent en vigueur à la date d’achat (« la date d’entrée en vigueur »). Le présent contrat définit les conditions juridiquement contraignantes qui s’appliquent aux services ou à l’accès au matériel fournis par la ou le coach.

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1. NATURE DES SERVICES

1.1 Sous réserve des modalités du service spécifique choisi par la cliente ou le client sur le site Web, le présent contrat a pour but d’établir une relation de coaching entre les parties afin de favoriser les objectifs de santé et de remise en forme de la cliente ou du client; il vise aussi à établir un plan, fondé sur les méthodes et systèmes prescrits par la ou le coach en vue d’atteindre ces objectifs. La ou le coach peut proposer à la cliente ou au client un programme d’entraînement et de nutrition personnalisé et adapté à ses besoins en fonction de l’équipement auquel la cliente ou le client a personnellement accès (« les services »).

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2. DURÉE DU CONTRAT

2.1 Au moment de son inscription, la cliente ou le client aura le choix entre plusieurs possibilités de service de longueur variable. La durée du présent contrat (« la durée ») commencera à la date d’entrée en vigueur du contrat et restera pleinement en vigueur jusqu’à l’achèvement prévu des services tels qu’ils ont été présentés (« la date de fin du contrat »). À la date de fin du contrat, le présent accord expirera à moins que la cliente ou le client choisisse de renouveler les services ou d’acheter un programme de formation supplémentaire sur le site Web. Dans ce cas, un nouveau contrat pourra être signé.

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3. RESPONSABILITÉ DE LA CLIENTE OU DU CLIENT

3.1 La cliente ou le client reconnaît être entièrement responsable de ses progrès et de ses résultats tout au long de la prestation des services. C’est la seule personne capable de mettre en œuvre tout changement à son style de vie, toute recommandation nutritionnelle, toute mesure et tout exercice recommandé par son coach pour atteindre les objectifs qu’elle s’est fixée. Pour réussir dans le cadre des services fournis, la cliente ou le client doit y accorder assez de temps et d’énergie, en s’engageant pleinement dans le processus, en se présentant à chaque rendez-vous et en accomplissant les tâches requises.

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3.2 La cliente ou le client accepte de communiquer honnêtement, d’accepter la rétroaction et l’aide ainsi que de consacrer le temps et l’énergie nécessaires pour participer pleinement aux services. La cliente ou le client est pleinement responsable des prises de contact et des communications avec la ou le coach pendant la durée des services à l’aide de la plateforme de communication désignée.

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3.3 La cliente ou le client peut être invité à fournir des renseignements de santé personnalisés au sujet de ses habitudes physiques, son humeur, son niveau d’énergie, ce que la personne aime ou n’aime pas, son style de vie, son régime alimentaire et d’éventuels résultats d’analyses sanguines. La cliente ou le client doit s’efforcer de fournir des renseignements exacts. Rien n’oblige la personne à fournir les résultats de ses analyses de sang, mais elle comprend que ces données pourraient être bénéfiques dans le cadre de la prestation des services.

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4. RESPONSABILITÉS DE LA OU DU COACH

4.1 La ou le coach se sert de toute l’information utile fournie par la cliente ou le client pour élaborer et mettre en place des programmes personnalisés d’entraînement et d’alimentation qui soutiennent les buts, les objectifs et les besoins nutritionnels de la cliente ou du client. La ou le coach supervisera en outre le développement et les progrès de la cliente ou du client pour aider cette personne à atteindre ses buts de mise en forme et de nutrition.

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4.2 La cliente ou le client qui a choisi le programme de musculation recevra de sa ou de son coach une aide administrative liée aux compétitions de forme physique comprenant l’inscription à des événements et l’obtention des accréditations requises pour participer aux compétitions.

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5. CONDITIONS DE PAIEMENT

5.1 La somme due pour les services sera indiquée au moment de la validation de la commande. La cliente ou le client comprend qu’à moins d’indication contraire dans la commande, le paiement du prix d’achat sera exigible le jour de l’achat. La cliente ou le client sera responsable de tous les paiements, que cette personne continue ou non à profiter des services.

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5.2 Pour tous les modes de paiement, au moment de la première transaction, la cliente ou le client autorise la ou le coach à débiter sa carte de crédit du montant spécifié dans le mode de paiement choisi. La cliente ou le client s’engage à fournir des données de paiement complètes, actualisées et exactes et à informer la ou le coach de toute modification des données de paiement avant la prochaine date d’échéance.

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5.3 La cliente ou le client accepte que les services puissent être refusés si le paiement n’a pas été effectué conformément au présent contrat, et que la société se réserve le droit d’annuler tout service ou de résilier le présent contrat en cas de défaut de paiement des frais requis, comme indiqué dans le présent document. Si le paiement par carte de crédit de la personne qui reçoit les services est refusé pour insuffisance de fonds au moment du paiement automatique, des frais d’administration uniques de 50 $ payables sur demande lui seront imposés.

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5.4. La cliente ou le client accepte que les frais portés sur sa carte de crédit conformément aux présentes conditions soient irrévocables, incontestables et ne puissent en aucun cas faire l’objet d’un remboursement, d’une contestation ou d’une remise en cause, aujourd’hui ou à l’avenir. Le client comprend que cela constituerait une brèche substantielle au présent contrat et que la ou le coach aurait droit au remboursement des honoraires d’avocat, des coûts et des frais liés au traitement d’une rétrofacturation en plus du montant contesté. Si la cliente ou le client ne paie pas le montant soumis dans les dix [10] jours, la ou le coach fera appel à une société de recouvrement. La cliente ou le client convient en outre que l’acceptation du présent contrat constitue une preuve d’achat et suffit à établir auprès de la société de carte de crédit ou de l’institution bancaire qu’aucun remboursement ne peut être accordé à la cliente ou au client.

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5.5 En acceptant les conditions de paiement prévues dans le présent document, la cliente ou le client comprend qu’il ou elle choisit librement de participer aux services et qu’il ou elle choisit d’investir dans les services et a la capacité financière de le faire, comme en témoignent ses signatures dans le présent document. La cliente ou le client atteste que sa participation n’entraîne aucune difficulté financière personnelle et qu’elle ou il est au courant de l’article 6 : Politique de remboursement.

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6. POLITIQUE DE REMBOURSEMENT

6.1 En raison de la nature des services, la ou le coach n’offre aucun remboursement. Toutes les ventes sont finales et ne peuvent faire l’objet d’un remboursement quelconque, quelles que soient les circonstances, connues ou inconnues du présent ou de l’avenir. La cliente ou le client accepte en outre et comprend que le fait de changer d’idée au sujet des services, de ne pas s’en prévaloir jusqu’à la fin, de ne pas comprendre les détails des services, de ne pas constater les résultats attendus ou désirés ou de ressentir tout autre sentiment semblable ou de vivre une expérience du genre ne justifie en aucune circonstance un remboursement.

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7. COMMUNICATION

7.1 La cliente ou le client aura accès à son coach pour communiquer avec elle ou lui selon la méthode prescrite. La ou le coach fera tous les efforts commercialement raisonnables pour répondre dans les vingt-quatre (24) heures à la cliente ou au client, à l’exception des samedis et des jours fériés à l’échelle du pays. La cliente ou le client ne doit pas s’attendre à une réponse immédiate de son coach.

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7.2 En ce qui a trait aux communications et aux messages vocaux avec la ou le coach, la cliente ou le client doit faire preuve de concision et inclure des pauses qui permettent une écoute ininterrompue du message vocal, sans se prolonger indument. Chaque message vocal de doit pas dépasser soixante [60] secondes, et il ne doit pas y avoir plus de cinq (5) messages vocaux par séance. Cette mesure vise à assurer que la ou le coach pourra répondre à tous les messages en temps utile.

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7.3 La ou le coach organise des séances hebdomadaires de contrôle des progrès; la cliente ou le client doit lui faire parvenir une photo de ses progrès, son poids actuel et toute mise à jour concernant les services.

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7.4 La ou le coach peut aussi offrir des services supplémentaires moyennant un coût additionnel si cette personne y consent. Cela peut comprendre, entre autres, des appels de contrôle et des consultations supplémentaires.

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8. PÉRIODE DE PAUSE

8.1 Pendant la durée du contrat, la cliente ou le client peut suspendre son inscription aux services une fois, pendant au maximum trente (30) jours, à condition que la ou le coach approuve l’interruption (« la période de pause »). La cliente ou le client n’aura pas accès aux services pendant la période de pause et la ou le coach prolongera la durée des services pour inclure cette période de pause. Les paiements se poursuivront pendant la période de pause.

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9. RÉSILIATION

9.1 La cliente ou le client peut résilier ce contrat en tout temps au moyen d’un avis adressé à la ou au coach. La cliente ou le client accepte de rémunérer la ou le coach pour tous les services convenus et comprend que toute somme due à la ou au coach au moment de la résiliation deviendra exigible à la date d’effet de la résiliation. Le solde dû doit être réglé en une seule fois par carte de crédit ou par virement électronique fait à la ou au coach.

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9.2 La ou le coach se réserve le droit de mettre fin au présent contrat en tout temps au moyen d’un avis écrit. La cliente ou le client comprend que la ou le coach a le droit de limiter, de suspendre ou de mettre fin aux services avant la date de fin du contrat sans remboursement dans les situations suivantes : i) la cliente ou le client perturbe ou complique la prestation des services, ii) cette personne ne respecte pas les directives du programme, iii) cette personne harcèle la ou le coach, d’autres membres du personnel ou de la clientèle, iv) cette personne contribue à la violation des droits d’auteur de toute propriété intellectuelle produite ou élaborée par le ou le coach, v) elle parle de façon négative du programme ou des services offerts par la ou le coach dans des forums publics sans avoir consulté la ou le coach au préalable ou vi) elle se révèle faire partie d’une catégorie de clientèle inadmissible, comprenant les personnes ayant des problèmes de santé ou des maladies graves, ou les femmes enceintes de plus de trois (3) mois.

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9.3 Si jamais une ou un coach est dans l’impossibilité de rendre les services, un autre membre qualifié de l’équipe s’acquittera de la prestation des services à la cliente ou au client. Cette mesure permet d’assurer la continuité, la qualité et l’intégrité des services.

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10. RESPECT DE LA VIE PRIVÉE ET CONFIDENTIALITÉ

10.1 La cliente ou le client accepte de donner à la ou au coach l’autorisation de garder dans un dossier confidentiel le nom de la cliente ou du client, les coordonnées de personnes à contacter en cas d’urgence et des notes rédigées au cours de la prestation des services. La cliente ou le client comprend que la relation coach-client ne constitue pas une relation légalement confidentielle (comme c’est le cas dans les professions médicales et juridiques) et que les communications entre ces personnes ne sont pas soumises à la protection d’un privilège reconnu par la loi.

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11. PUBLICATIONS DANS LES MÉDIAS ET TÉMOIGNAGES

11.1 Par la présente, la cliente ou le client autorise pleinement la ou le coach à photographier ou en enregistrer les activités auxquelles il ou elle participe conformément au présent contrat. Cette personne reconnaît que la ou le coach peut utiliser les photographies, les films, les vidéos, les enregistrements, les évaluations et les témoignages écrits ou enregistrés ou tout enregistrement de sa participation à des activités connexes dans les médias sociaux, sur le site Web dans des annonces, des cours en ligne, ou des archives, sans limitation, pour un usage commercial. La cliente ou le client autorise en outre la ou le coach à se servir des photos ou des enregistrements du client ou de la cliente, y compris ce qui est envoyé pour les mises à jour de contrôle, ainsi que les images et les ressemblances associées aux photos et aux enregistrements, ainsi que toute photographie ou tout enregistrement pris par le public, le personnel ou l’équipe de promotion ou autre lors de compétitions ou d’événements de musculation (« les éléments médiatiques »). Avant d’afficher des photos ou d’autres éléments, la ou le coach obtiendra l’accord de la cliente ou du client par la méthode de communication prescrite et définie par la ou le coach.

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11.2 La cliente ou le client libère la ou le coach de toute réclamation qu’il ou elle pourrait faire aujourd’hui ou à l’avenir pour obtenir une compensation de quelque nature que ce soit résultant de sa participation dans ces éléments médiatiques et reconnaît que tous ces éléments médiatiques sont la propriété exclusive de la clinique.

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12. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

12.1 La ou le coach conserve tous les droits de propriété sur le matériel fourni pendant la participation de la cliente ou du client en vertu du présent contrat (« le matériel de coaching »). Le matériel de coaching comprend : tous les plans de nutrition, les programmes d’entraînement, les éléments médiatiques, notamment écrits, verbaux ou enregistrés, dans quelque format que ce soit, y compris copies papier, versions électroniques ou enregistrements. Tous les documents de coaching seront considérés comme des documents protégés par le droit d’auteur en vertu des lois applicables. Le matériel de coaching fourni à la clientèle est destiné à un usage personnel et est fourni avec une licence pour une seule personne. La clientèle n’est pas autorisée à partager, copier, distribuer ou diffuser de quelque manière que ce soit le matériel de formation sans l’accord écrit préalable de la ou du coach. L’ensemble de la propriété intellectuelle, y compris le matériel de coaching, reste la propriété exclusive de la ou du coach et aucune licence de vente ou de distribution du matériel de coaching n’est accordée et/ou sous-entendue dans les présentes. La cliente ou le client s’engage à ne pas reproduire, dupliquer, copier, échanger, revendre ou exploiter à des fins commerciales ou personnelles tout élément des services, y compris le matériel de coaching. La cliente ou le client sera responsable des pertes, coûts, dommages ou dépenses découlant de l’utilisation non autorisée du matériel de coaching, y compris toutes les pertes directes, indirectes ou consécutives, et indemnisera et dégagera la ou le coach de toute responsabilité pour une telle utilisation non autorisée du matériel.

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12.2 En aucun temps, la cliente ou le client ne prendra des mesures directes ou indirectes, ne fera publier, ne déposera ou n’enregistrera des déclarations orales ou écrites susceptibles d’avoir un impact négatif ou préjudiciable sur la ou le coach, ou qui sont injurieuses, désobligeantes, diffamatoires ou calomnieuses à son égard de quelque manière que ce soit. La cliente ou le client reconnaît que la ou le coach a le droit de mettre fin à l’accès à tout produit en cas de violation de la présente section et qu’elle ou il peut avoir recours à une injonction.

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13. EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ

13.1. La ou le coach ne garantit aucun résultat ni aucun changement spécifique par rapport à l’état actuel de la cliente ou du client. La cliente ou le client comprend en outre que la ou le coach n’offre aucun conseil médical ou nutritionnel professionnel et qu’il est de la responsabilité exclusive de la clientèle d’obtenir des conseils professionnels indépendants en cas de besoin. La cliente ou le client comprend que les services ne sont pas des diagnostics, qu’ils ne remplacent pas les soins médicaux en cas de besoin, et qu’ils ne préviennent pas, ne guérissent pas ou ne traitent pas d’autres problèmes de santé ou maladies médicales. Bien que la ou le coach détienne la certification de coach en santé, nutrition et entraînement personnel décerné par l’International Sports Sciences Association (ISSA), la cliente ou le client comprend que la ou le coach n’est pas nutritionniste ou diététiste agréé et que les services ne sont pas destinés à être utilisés en remplacement d’un avis médical professionnel. La ou le coach encourage la cliente ou le client à obtenir des conseils médicaux auprès d’un professionnel de la santé avant de s’engager envers la ou le coach et ses services. La cliente ou le client comprend que les plans de repas, les outils, les exercices, les programmes de remise en forme ou les ressources nutritionnelles fournis dans le cadre des services résultent des études, de la formation et de l’expérience personnelles du ou de la coach. La cliente ou le client accepte que les plans de repas, les outils, les exercices, les programmes de remise en forme et les ressources nutritionnelles fournis ne remplacent pas les conseils médicaux ou les traitements médicaux dispensés par un professionnel de la santé. La cliente ou le client comprend en outre que la ou le coach n’est pas diététiste agréé, nutritionniste agréé, ni médecin; il ou elle accepte ses recommandations et conseils à sa discrétion.

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13.2 La cliente ou le client accepte et comprend que les services ne conviennent pas à des personnes ayant de graves problèmes de santé ou maladies ou à des femmes qui sont enceintes de plus de 3 mois. La cliente ou le client accepte d’informer la ou le coach si on lui diagnostique un problème de santé ou une maladie grave qui l’empêcherait de participer pleinement aux services ou si elle devient enceinte et que sa grossesse progresse au-delà du premier (1er) trimestre.

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13.3 La cliente ou le client accepte et comprend que la ou le coach n’est pas en mesure de surveiller les séances d’entraînement ou d’examiner personnellement tout équipement que la cliente ou le client peut utiliser dans le cadre du programme de mise en forme. Elle convient donc que toute blessure ou tout dommage découlant de sa participation aux services est à ses propres risques et elle dégage la ou le coach de toute responsabilité. Cette personne accepte volontairement de participer au programme et comprend les risques de blessure ou de dommage qui y sont associés.

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14. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

14.1 La cliente ou le client s’engage à défendre, indemniser et dégager de toute responsabilité la ou le coach de toute obligation ou dépense quelle qu’elle soit — y compris, entre autres, les réclamations, les dommages, les jugements, les sentences, les règlements, les enquêtes, les coûts, les frais juridiques et les débours — que l’un ou l’autre d’entre eux pourrait encourir ou être obligé de payer en raison de de l’offre de vente, de la vente et/ou de l’utilisation des services dans la mesure où la loi le permet. Cette limitation exclut cependant les dépenses et les responsabilités pouvant découler d’une violation du présent contrat ou de négligence exclusive ou d’une inconduite volontaire de la ou du coach. En contrepartie et dans le cadre du paiement de la cliente ou du client qui lui donne le droit de participer aux services, cette personne libère, renonce, acquitte, décharge, indemnise, défend, met hors de cause et décharge à jamais la ou le coach et ses filiales, des causes d’action, contrats, réclamations, poursuites, coûts, demandes et dommages de quelque nature que ce soit en droit ou en équité découlant de la participation de la cliente ou du client aux services.

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15. INTERDICTION D’ÉNONCÉ OU DE GESTES NÉGATIFS

15.1 En aucun temps, la cliente ou le client ne prendra de mesure directe ou indirecte ou ne fera, publiera, déposera ou enregistrera des déclarations orales ou écrites qui pourraient nuire à la ou au coach d’une façon quelconque en ayant des répercussions négatives, en lui causant des préjudices ou en raison de leur nature dérogatoire, diffamatoire ou calomnieuse. La cliente ou le client reconnaît que la ou le coach se réserve le droit de mettre fin à l’accès de la clientèle à tout produit en cas d’infraction à la présente section et peut demander une injonction.

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16. MODIFICATIONS

16.1 La ou le coach peut apporter des modifications à ce contrat de temps à autre. Toute modification sera signalée à la clientèle qui pourra alors soit poursuivre les services à ces nouvelles conditions, soit résilier le contrat.

16.2 La cliente ou le client comprend qu’à moins d’avis contraire, le fait de continuer à recevoir les services après un avis de modification du contrat entraîne l’entrée en vigueur du contrat modifié et constitue une acceptation de tout changement apporté au contrat.

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17. DISSOCIABILITÉ

17.1 Si une disposition quelconque de ce contrat est déclarée non valide ou inapplicable pour une raison quelconque, les autres dispositions resteront valides et applicables.

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17.2 Si le tribunal estime qu’une disposition du présent contrat est non valide ou inapplicable, mais qu’en la limitant elle deviendrait valide et applicable, cette disposition sera réputée avoir été rédigée, interprétée et appliquée conformément à cette ou ces limites.

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18. RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS

18.1 Si un différend survient dans le cadre du présent contrat et qu’il ne peut être résolu par consentement mutuel, la cliente ou le client et la ou le coach acceptent de recourir de bonne foi à la médiation pendant au maximum trente (30) jours, après en avoir été informé. Si le différend n’est pas résolu après cette démarche, et en cas d’action en justice, la partie gagnante aura le droit de récupérer auprès de l’autre partie les honoraires d’avocat et les frais juridiques connexes.

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19. TERRITOIRE DE COMPÉTENCE

19.1 Le présent contrat est interprété et régi conformément aux lois de la province de l’Ontario, sans égard aux principes de conflit de lois et du lieu de résidence de la clientèle. La cliente ou le client comprend ce fait et accepte que les lois de la province de l’Ontario s’appliquent à la présente entente.

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20. LANGUE ANGLAISE

20.1 Les parties ont exprimé le désir que ce document et toute la documentation connexe, y compris les avis et autres communications, soient rédigés et soumis en anglais seulement. La version anglaise de ce contrat a préséance sur toute traduction française qui pourrait en être faite et liera toutes les parties.

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21. EFFET CONTRAIGNANT

21.1 Le présent contrat lie les parties et leurs successeurs et ayants droit respectifs.

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22. INTÉGRALITÉ DU CONTRAT

22.1 Le présent document reflète dans son entièreté le contrat entre la ou le coach et sa ou son client. Les parties acceptent les modalités et conditions présentées ci-dessus comme en témoigne l’acceptation des conditions au moment de la validation de la commande.

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23. CONTACT

23.1 La cliente ou le client qui a des questions au sujet des dispositions de ce contrat est invité à communiquer avec la ou le coach à l’adresse : team_sunrise@outlook.com.